1 – Cadre légal
Conformément aux dispositions de l’article 6 III-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), cette page présente les mentions légales du site internet de l’association.
2 – Éditeur du site
Association Orchestre Junior Landes Nature Côte d’Argent (OJLNCA)
Espace Emile Vigne
97 Rue des Arts
40260 Castets
Date de mise en ligne du site : 07 septembre 2013
Directeur de la publication : Monsieur Didier Pruvost, Président de l’association
L’éditeur du site est responsable du contenu publié sur le site.
3 – Conception et réalisation
Le site de l’association Orchestre Junior Landes Nature Côte d’Argent a été conçu par Com’in Landes.
Le développement, la réalisation et la mise en place technique ont été effectués par Com’in Landes, sur le système de gestion de contenu WordPress.
4 – Hébergement
Le site est hébergé par : IONOS
IONOS SE
Elgendorfer Str. 57
56410 Montabaur
Allemagne
5 – Propriété intellectuelle et liens
L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, graphismes, logos, vidéos) est protégé par le Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation préalable de l’association est interdite.
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La mise en place de liens vers le site est autorisée, sous réserve de ne pas porter atteinte à l’image de l’association et de ne pas provenir de sites à caractère illégal, offensant ou contraire aux bonnes mœurs.
6 – Données personnelles (RGPD)
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD – UE 2016/679), les informations personnelles collectées via le site (formulaire de contact, email, etc.) sont strictement utilisées dans le cadre des activités de l’association.
Les données ne sont ni vendues ni cédées à des tiers.
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Pour exercer ces droits, vous pouvez contacter l’association par courrier ou par email.
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L’association s’efforce d’assurer l’accès au site 24h/24 et 7j/7. Toutefois, l’accès peut être interrompu pour des raisons de maintenance, de mise à jour ou de force majeure.
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10 – Crédits photographiques
Les photographies présentes sur ce site sont protégées par le droit d’auteur.
Toute reproduction est interdite sans autorisation écrite de l’association.
Crédits photos : © Association OJLNCA sauf mention contraire.